Droit antérieur lié au droit d'auteur : titre de livre
Sujet (Cloturé) initié par Mylene, il y a 4 ans - 3834 vues
Bonjour, Après avoir réfléchi et trouvé un nom de marque, j'ai fait une recherche via L'INPI : la marque est disponible, puis via Google : un auteur d'origine étrangère mais d'une nation francophone, à écrit un livre qui a pour titre le nom de la marque que je souhaiterais déposer...je précise que ce livre est publié par une maison d'édition en France. J'ai pu contacter l'auteur par mail pour expliquer mon projet de création de bijoux, et il a répondu par mail avec enthousiasme m'autorisant à utiliser ce titre pour créer ma marque. Est ce suffisant pour éviter tout problème dans le futur ? Y compris avec de potentiels ayants droits ? Le fait que cet auteur soit étranger a t il un impact ?
En vous remerciant par avance de vos réponses, Cordialement,
En fait votre marque commerciale reprendrait de manière fortuite le titre d'un livre, pour lequel l'auteur vous auait confirmé ne pas y voir difficulté.
Le droit moral de l'auteur est protégeable, mais pas au même que pour le détenteur d'une marque.
A mon sens, son accord écrit suffit, sachant que vous ne portez pas atteinte au droit moral sur l'intégrité et l'intégralité de l'oeuvre.
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